Introduction

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Le présent site est la propriété exclusive Spiroux Déménagement, marque commerciale de TRANSPORTS J.C. SPIROUX (BE 0434.755.483), société privé a responsabilité limitée de droit belge, dont le siège social est établi à 4100 Seraing, Voie du Belvédère 1.

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Responsabilités

Spiroux Déménagement ne peut garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

Spiroux Déménagement rédige les informations proposées sur son site et en organise la présentation avec le plus grand soin. Il peut néanmoins arriver que ces informations soient incomplètes, obsolètes et/ou incorrectes. Aucun droit, prétention, engagement ou garantie ne découle des informations et du contenu du site. Ainsi, on ne pourra exiger de garantie, ni d’engagement quant à un certain résultat en vertu d’informations fournies sur le site.

Les informations et données contenues sur le site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. Les chiffres et prix annoncés ne donnent qu’une indicatio. Seul un contrat formel avec Déménagement Spiroux pourra fixer de manière définitive les prix ainsi que les droits de chacune des parties.

Spiroux Déménagement décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant les informations. De manière générale, Spiroux Déménagement ne peut être tenu pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son site Web.

De plus, Spiroux Déménagement se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou une partie de ce site Web sans préavis ni indemnité quelconque.

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Spiroux Déménagement ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non exclusivement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site Web, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le site Web et/ou tout site Web tiers.

En particulier, la responsabilité de Spiroux Déménagement ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site Web et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

Protection de la vie privée

Spiroux Déménagement vous garantit que toutes les données que vous communiquerez seront traitées avec le plus grand soin et la plus grande discrétion selon la législation en vigueur relative à la protection de la vie privée. Les données personnelles sont conservées dans nos serveurs et utilisées pour vous fournir les services en lien avec notre activité.

Ces données pourront être utilisées et traitées par Spiroux Déménagement à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes et contacts. Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing ou de prospection dans le cadre des activités de Spiroux Déménagement sauf opposition de votre part.

Vous avez le droit de consulter gratuitement les données personnelles vous concernant et de les faire rectifier gratuitement si elles s’avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Les personnes qui souhaitent exercer ce droit peuvent le faire en adressant un courrier postal à TRANSPORTS J.C. SPIROUX, accompagné d’une demande écrite, datée et signée, et d’une preuve d’identité.

Propriété intellectuelle

Spiroux Déménagement et toutes marques associées restent la propriété exclusive de TRANSPORTS J.C. SPIROUX (BE 0434.755.483).

Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site Web en général, sans une autorisation préalable.

Toute utilisation illicite de tout ou partie du site Web (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur. Vous pouvez établir un lien entre votre propre site et la page d'accueil de www.spirouxdemenagements.be. Vous avez le droit de diffuser et faire la promotion de Spiroux Déménagement en n’altérant pas le contenu de l’information.

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Droit applicable

Le site est soumis au droit belge et en cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement de Liège seront compétents.